Mentions Légales

Informations Pratiques

AMMB

Raison sociale : AMMB
Siège social : 45370 Cléry-Saint-André
Tél. : 06.81.87.32.19
E-mail : morgan.burault@wanadoo.fr
N° Siren : 448 701 623
Responsable de la publication : M. Morgan Burault

Hébergement

Hébergeur : Association PHPNET
Code APE : 913 E
Siège social : 116 route de Meylan, 38330 Biviers (France)
N° Siret : 443 710 785 00017
N° TVA intracommunautaire : FR09443710785

Création du site Internet

Design et développement :Edouard Domenici

1 – Conditions d’utilisation du site

AMMB fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que AMMB sera libre de modifier à tout moment.

2 – Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3 – Données personnelles

Notre association pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur, via son site. En vertu de la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s’adressant à AMMB dont l’adresse est mentionnée ci-dessus.

4 – Responsabilité

AMMB décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
AMMB se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. AMMB ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 – Liens hypertextes

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.
La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.
AMMB n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

6 – Compatibilité

Ce site a été optimisé pour les spécifications suivantes :
Internet Explorer 8, Google Chrome 8, Firefox 3.6
Affichage : 1024×768
Les plugins Flash Player et Acrobar Reader peuvent également être nécessaires.